Un logiciel de gestion des temps adapté au crédit impôt recherche

Le crédit d’impôt recherche (CIR) est une aide fiscale destinée à̀ encourager les efforts des entreprises en matière R&D. Il s'agit d'une réduction d'impôt calculée en fonction des dépenses de R&D de l'entreprise. Depuis le 1er janvier 2008, le dispositif a été considérablement renforcé, simplifié et déplafonné. Il est assis uniquement sur le volume de R&D déclaré par les entreprises

Dans les activités retenues dans l’assiette du CIR on distingue souvent 3 catégories utilisées comme référence :

• les activités ayant un caractère de recherche fondamentale
• les activités de recherche appliquée
• les activités de développement expérimental (y compris la réalisation de prototypes ou d'installations pilotes)

Dans le Cerfa 11081*12 de déclaration du crédit impôt recherche on retrouve bien les 2 catégories ici mises en évidence:

Ligne 2 – Dépenses de personnel : Les dépenses de personnel afférentes aux chercheurs et techniciens de recherche directement et exclusivement affectés aux opérations de recherche (...) Ces dépenses lié au cadre du crédit impôt recherche sont retenues pour leur montant réel. Lorsque ces personnels sont affectés à temps partiel ou en cours d’année à des opérations de recherche, les dépenses sont à prendre en compte au prorata du temps consacré à ces opérations de recherche (BOI 4-A-1-00 §46).

Par ailleurs, sont prises en compte les rémunérations allouées aux dirigeants non-salariés qui participent personnellement aux travaux de recherche de l’entreprise qu’ils dirigent (rescrit fiscal RES n° 2009/53) au prorata du temps passé à la recherche.

Cette mesure est donc aujourd'hui appliquée par bon nombre d'entreprises. Cependant comment être certain du montant des budgets alloué à la recherche dans une entreprise ?

Le logiciel de gestion des temps Meliat vous permet de répondre à cette problématique. En effet contrairement à la plupart des application de gestion des temps, l'application développée par Meliat propose plusieurs compteurs de gestion.

Chaque entreprise a la possibilité de paramétrer son logiciel en fonction de ses besoins. Il est donc tout à fait possible de créer un compteur de valorisation dédié au crédit impôt recherche. Chaque compteur est indépendant et est alimenté par le suivi d'activité des différents collaborateurs de l'entreprise. Lors de votre déclaration pour le crédit impôt recherche vous êtes donc certain de comptabiliser rapidement et efficacement le nombre d'heure exactes grâce aux différentes règles de gestion et rappels de suivi que vous allez pouvoir mettre en place. Enfin grâce au logiciel de gestion des temps Meliat vous disposez d'un suivi détaillé des activités liés à votre activité de recherche et prototypage vous permettant ainsi de justifier si besoin les montants déclarés.

Valoriser l'activité dans le logiciel de gestion des temps : En fonction de votre configuration et du métier de votre entreprise vous pouvez : Gérer des taux de valorisation par contrat horaire Gérer la valorisation des temps passés en fonction de leur nature d'heure Gérer la valorisation des temps par projet

Nous vous proposons de tester librement et sans engagement le logiciel de planification et suivi d'activité.

La combinaison de ses 3 axes de valorisation vous permettra de connaitre en temps réel le temps et/ou le montant alloué par votre entreprise applicable a vos activités de recherche, création de pilotes ou prototypes qui seront comptabilisés dans votre application au crédit impôt recherche.

Dans ce contexte d’innovation permanente, qui force les entreprises à se renouveler constamment, la connaissance, source de l'énergie qui permet aux hommes de résoudre les problèmes, est devenue ce qui permet aux hommes et aux organisations de s'adapter, donc de survivre et de prospérer ensemble. L'enjeu est donc moins la gestion de ressources humaines que la valorisation et la mobilisation de richesses à travers une capitalisation et une exploitation des connaissances de l'entreprise.